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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE
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CHEVILLOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVILLOTTE
CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1606224
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
CHEVILLOTTE de CHEVILLOTTE

Présentation de la marque CHEVILLOTTE

Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVILLOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE domicilié(e) 151 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 218 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CHEVILLOTTE est expirée depuis le 10 septembre 2019.

CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS , PRESTABLE , CONCORDE , EUROPA , EUROPA MASTER , BILLARDS CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 , BILLARDS Chevillotte Depuis 1860


CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée - 151 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 501218937


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 10 septembre 2009 n°2417691 - Publication au BOPI 2009-09-10

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168338 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 22 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298102 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417681 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-09-10

Jeux et jouets;articles de sport;billards;dispositifs à marquer les points pour billards;tables de billards;quilles de billards;queues de billards;procédés pour queues de billards;craie pour queues de billards;billes de billards; bandes de billards